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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ROSIERES
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EQUILIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
GROUPE ROSIERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
94504445
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ROSIERES domicilié(e) 30 rue Yves Lacelle ROSIERES (dossier no 2256279) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 888 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2256279) - 75009 - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 2 février 2014.

GROUPE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTRA , AUTOSELECT , MAJUSCULE , ROSE NOIRE , QUALIS


GROUPE ROSIERES Société anonyme - 30 rue Yves Lacelle ROSIERES (dossier no 2256279) - France - SIREN 379888845


OFFICE BLETRY - 94 rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2256279) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256279 - Publication au BOPI 2004-01-14

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Machines à laver.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, sèche-linge

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.